Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
INTERNATIONAL TRADING CORPORATION, AUTREMENT DITE I.T.C. (S.A.R.L.) - TOUR MERCURIALE EST, 40 RUE JEAN JAURES, 93176 BAGNOLET CEDEX.

Numéro de dépôt :
1150122
Date de dépôt :
07/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de INTERNATIONAL TRADING CORPORATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL TRADING CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL TRADING CORPORATION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150122.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 1990.

INTERNATIONAL TRADING CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS CHEVALIER , PONTUS , ITC , EV , GORYO , SODIS


INTERNATIONAL TRADING CORPORATION, AUTREMENT DITE I.T.C. (S.A.R.L.) - TOUR MERCURIALE EST, 40 RUE JEAN JAURES, 93176 BAGNOLET CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BACHES, VOILES, SACS;MATIERES DE REMBOURRAGE;MATIERES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.TISSU;COUVERTURES DE LIT ET DE TABLES;ARTICLES TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES. VETEMENTS Y COMPRIS LES BOTTES, LES SOULIERS ET LES PANTOUFLES.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.